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Délibérations du conseil municipal

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  source Dossier Volume Thème Date Mots clés Info? Obs.
1 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/03/1991 Location collège halle de sports Location presbytère Tarif eau assainissement piscine salle de musculation sauna * Désordre 1
2 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 05/04/1991 Subventions Rue de la blanchisserie Rue de boncourt Assainissement sous vide * Désordre 2
3 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/03/1991 Piscine pour les associations * Désordre 1
4 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 05/04/1991 Chauffage logement guillaume dupré Livret epargne nouveaux nés * Désordre 2
5 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 28/03/1991 Financement assainissement création postes Piscine salle de musculation sauna * Désordre 1
6 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/07/1991 Tarifs piscine musculation sauna Aliénation chemin rural rue du 8 mai Reparation eglise vitrail Vente piano Retribution pompiers Modernisation place de l'hôtel de ville * Désordre 3
7 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 02/08/1991 * Désordre 4
8 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/10/1991 Subvention elus locaux Tarifs cantine Rétrocession le vieux château Remembrement * Désordre 5
9 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/07/1991 Aménagement RD-60 * Désordre 3
10 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 02/08/1991 Réfection piscine * Désordre 4
11 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/10/1991 Réédition livre sissonne echange parcelle Permis poids lourd * Désordre 5

Conception PH.

Photos Marc Berriot - Philippe Horemans.

 

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© Site du Club Informatique Ademir. Dernière modification le 20/02/2021 à 16:31