L\
Documents d'archives

Délibérations du conseil municipal

Les mots clés pour la recherche sont à compléter. Vous pouvez nous aider en cliquant dans la colonne "Info?"

Phrase Exacte     Tous les Mots     Au moins un Mot        Sans les Observations
  source Dossier Volume Thème Date Mots clés Info? Obs.
1 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 12/03/1984 Budget *
2 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 30/03/1984 Voirie quartier d Orléans Construction caserne de pompiers Ordures ménagères *
3 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 15/05/1984 Location halle de sports Livret epargne aux nouveaux-nés Droit de place Concessions cimetière Tarifs piscine salles Interventions pompiers Parking forêt Voirie Prêts * Voir détails spplémentaires
4 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 26/10/1984 Convention piscine armée Garantie emprunt musique Centre de secours pompiers Compte administratif *
5 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/11/1984 Exploitation parcelles forêt Mise en priorité CD18 Fixation prix du stère Tarif halle de sports Forêt arboretum *

Conception PH.

Photos Marc Berriot - Philippe Horemans.

 


Je veux compléter / corriger cette page par courriel
© Site du Club Informatique Ademir. Dernière modification le 20/02/2021 à 16:31