L\
Documents d'archives

Délibérations du conseil municipal

Les mots clés pour la recherche sont à compléter. Vous pouvez nous aider en cliquant dans la colonne "Info?"

Phrase Exacte     Tous les Mots     Au moins un Mot        Sans les Observations
  source Dossier Volume Thème Date Mots clés Info? Obs.
1 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 08/03/1988 Acquisition immeuble Majérus Convention ONF Tarif heures d etude Acquisition parcelles vacantes domaines Voirie Assainissement *
2 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 31/03/1988 Bail fouan ecole de musique Maitre nageur Informatique Subventions * MB
3 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 16/07/1988 Travaux piscine Acquisition automobile et tracteurs Décharge surveillée Maitre nageur piscine *
4 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 04/08/1988 Emplois cantine echange petit marais Maitres nageurs Décharge surveillée *
5 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 16/07/1988 Décharge surveillée Suppression décharge sauvage du mont pandi POS *
6 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 04/08/1988 Cantine scolaire *
7 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 29/09/1988 Vente Roland Dussart Vente Faudot petit marais décharge *
8 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 06/10/1988 Assainissement Barriquand Acquisition hydropelle pour curage rivière Heures supplémentaires Répartition charges ecoles dépenses collège *
9 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 07/12/1988 Réfection piscine *

Conception PH.

Photos Marc Berriot - Philippe Horemans.

 


Je veux compléter / corriger cette page par courriel
© Site du Club Informatique Ademir. Dernière modification le 20/02/2021 à 16:31