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Documents d'archives

Délibérations du conseil municipal

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  source Dossier Volume Thème Date Mots clés Info? Obs.
1 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/01/1989 Modification du POS Donation Leveau Bail Jolly *
2 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 27/01/1989 ecole de musique les quatre-chemins reprise des instruments et financement communal *
3 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 01/03/1989 Travaux forêt arboretum parcours sportif aire de jeux HLM *
4 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 17/03/1989 installation conseil election maire *
5 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 24/03/1989 elections de délégués *
6 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 26/04/1989 Prime à la construction Acquisition cyclomoteur Embauche 2 agents *
7 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 19/05/1989 Vente petit marais roland dussart Indemnité maire et adjoints Acquisition matériel musique quatre-chemins Subventions Cantine Acquisition terrains *
8 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 07/07/1989 Vente à la sonocas SILM Remembrement Terrain SILM Emprunt pompiers Dissolution UCAS Achat terrains Maternelle Cantine eclairage public Vente terrains abattoir *
9 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 29/08/1989 Tarif cantine Location collège pour halle de sports Droit de place Association guillaume dupré election au sénat *
10 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 16/11/1989 Informatique pour tous Location salle pour les elus Association du grand fossé *
11 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 18/12/1989 Répartition des charges ecoles Tarifs location salles *

Conception PH.

Photos Marc Berriot - Philippe Horemans.

 

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© Site du Club Informatique Ademir. Dernière modification le 20/02/2021 à 16:31