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Délibérations du conseil municipal

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1 AM01 DCM 1998 Délibérations du conseil 01/01/1998 TOUTES LES DELIBERATIONS DE CONSEIL du volume DCM_1998 en séquence * 104 pages simples
2 AM01 DCM 1998 Délibérations du conseil 02/01/1998 Répertoire *
3 AM01 DCM 1998 Délibérations du conseil 03/04/1998 Affaire jolly Curage de la souche Terrain de foot Zone d'activité *
4 AM01 DCM 1998 Délibérations du conseil 27/04/1998 Subventions Vente terrain ruffier parking impro Affaire jolly Maison touchemoulin Chemin du barbeau Terrain de foot Travaux rue de laon Cimetière Remembrement Champagne picarde sictom livret naissance *
5 AM01 DCM 1998 Délibérations du conseil 29/06/1998 Compte administratif Classe de mer legs touchemoulin Astreintes pompiers Echange terrain Centre aéré Amortissement matériel *
6 AM01 DCM 1998 Délibérations du conseil 04/09/1998 Délégués aux sénatoriales *
7 AM01 DCM 1998 Délibérations du conseil 12/10/1998 Tarifs cantine Casiers vestiaires piscine Inventaire Echange Dussart Achat terrain Ferme du parc zone d'activité Projet logement social CIL *
8 AM01 DCM 1998 Délibérations du conseil 23/12/1998 Maison touchemoulin antenne relais SFR château d'eau Location collège halle de sports Natura 2000 Echange liebens Redevance France Telecom Remembrement Pavillon des eaux *
9 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 06/02/1998 Centre aéré Champagne picarde façades Echange terrain Chemin de l'esperance Lots de peupliers Zone d activité suppression chemin dechetterie Salle des commissions gendarmerie cimetière isolation * A la fin du volume DCM_1978
10 AM01 DCM 1978 Délibérations du conseil 23/03/1998 Orientations budgetaires Institut raymond Ruffier impro Resto rue de gaulle Aménagement ancienne maternelle * A la fin du volume DCM_1978

Conception PH.

Photos Marc Berriot - Philippe Horemans.

 


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© Site du Club Informatique Ademir. Dernière modification le 20/02/2021 à 16:31